Question d’actualité au gouvernement n° 0729G de M. Jean-Pierre Godefroy (Manche – SOC) publiée dans le JO Sénat du 20/10/2006 – page 6865 M. Jean-Pierre Godefroy : Ma question s’adresse à M. le ministre des…
Question écrite n° 24962 de M. Michel Moreigne (Creuse – SOC) publiée dans le JO Sénat du 19/10/2006 – page 2630 M. Michel Moreigne attire l’attention de M. le ministre des affaires étrangères sur la…
Question écrite n° 16788 de M. Michel Moreigne (Creuse – SOC) publiée dans le JO Sénat du 24/03/2005 – page 797 M. Michel Moreigne attire l’attention de M. le ministre des affaires étrangères sur le…
Question d’actualité au gouvernement n° 0473G de M. Jean-Pierre Godefroy (Manche – SOC) publiée dans le JO Sénat du 18/03/2005 – page 1765 M. Jean-Pierre Godefroy : Ma question s’adresse à M. le secrétaire d’Etat…
Question orale n° 0660S de M. Jean-Pierre Godefroy (Manche – SOC) publiée dans le JO Sénat du 03/02/2005 – page 346 M. Jean-Pierre Godefroy attire l’attention de M. le ministre des affaires étrangères sur la…
Question écrite n° 09649 de M. Gilbert Chabroux (Rhône – SOC) publiée dans le JO Sénat du 30/10/2003 – page 3190 M. Gilbert Chabroux attire l’attention de M. le ministre des affaires étrangères sur la…
Question écrite n° 06757 de M. Jean-François Picheral (Bouches-du-Rhône – SOC) publiée dans le JO Sénat du 03/04/2003 – page 1093 M. Jean-François Picheral souhaite vivement attirer l’attention de M. le ministre des affaires étrangères…
Question écrite n° 06440 de M. Gilbert Chabroux (Rhône – SOC) publiée dans le JO Sénat du 20/03/2003 – page 914 M. Gilbert Chabroux attire l’attention de Mme la ministre déléguée aux affaires européennes sur…
Question écrite n° 05549 de M. Jean-Pierre Bel (Ariège – SOC) publiée dans le JO Sénat du 06/02/2003 – page 393 M. Jean-Pierre Bel attire l’attention de M. le ministre des affaires étrangères sur la…
Question écrite n° 05314 de Mme Monique Cerisier-ben Guiga (Français établis hors de France – SOC) publiée dans le JO Sénat du 23/01/2003 – page 219 Mme Monique Cerisier-ben Guiga appelle l’attention de M. le…