Question écrite n° 22718 de M. Emmanuel Hamel (Rhône – RPR) publiée dans le JO Sénat du 10/02/2000 – page 468 M. Emmanuel Hamel attire l’attention de M. le ministre délégué aux affaires européennes sur…
Question écrite n° 21566 de M. Henri de Richemont (Charente – RPR) publiée dans le JO Sénat du 30/12/1999 – page 4253 M. Henri de Richemont attire l’attention de M. le ministre de la défense…
Question écrite n° 21504 de M. Michel Doublet (Charente-Maritime – RPR) publiée dans le JO Sénat du 23/12/1999 – page 4186 M. Michel Doublet attire l’attention de M. le Premier ministre sur la situation très…
Question d’actualité au gouvernement n° 0241G de M. André Dulait (Deux-Sèvres – UC) publiée dans le JO Sénat du 10/12/1999 – page 7229 M. le président : La parole est à M. Dulait. M. André…
Question écrite n° 21094 de M. Yvon Collin (Tarn-et-Garonne – RDSE) publiée dans le JO Sénat du 09/12/1999 – page 4011 M. Yvon Collin attire l’attention de M. le ministre des affaires étrangères sur l’aggravation…
Question écrite n° 01827 de M. André Fosset (Hauts-de-Seine – UC)publiée dans le JO Sénat du 01/07/1993 – page 1035 M. André Fosset demande à M. le ministre des affaires étrangères de lui préciser l’état…