Question écrite n° 00276 de Mme Laurence Cohen (Val-de-Marne – Communiste républicain et citoyen) publiée dans le JO Sénat du 13/07/2017 – page 2240 Mme Laurence Cohen interroge M. le ministre de l’Europe et des…
Question écrite n° 26016 de Mme Laurence Cohen (Val-de-Marne – Communiste républicain et citoyen) publiée dans le JO Sénat du 29/06/2017 – page 2044 Mme Laurence Cohen interroge M. le ministre de l’Europe et des…
Question orale n° 1356S de Mme Christiane Hummel (Var – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 04/02/2016 – page 372 Mme Christiane Hummel attire l’attention de M. le ministre de l’intérieur sur la…
Question d’actualité au gouvernement n° 0460G de Mme Esther Benbassa (Val-de-Marne – ECOLO) publiée dans le JO Sénat du 13/02/2015 – page 1514 Mme Esther Benbassa : Ma question s’adresse à M. le Premier ministre.…
Question orale n° 1284S de M. Marc Daunis (Alpes-Maritimes – SOC) publiée dans le JO Sénat du 07/04/2011 – page 837 M. Marc Daunis attire l’attention de M. le ministre de l’intérieur, de l’outre-mer, des…
Question écrite n° 09767 de M. Marcel Rainaud (Aude – SOC) publiée dans le JO Sénat du 23/07/2009 – page 1819 M. Marcel Rainaud attire l’attention de M. le ministre des affaires étrangères et européennes…
Question écrite n° 03295 de Mme Christiane Demontès (Rhône – SOC) publiée dans le JO Sénat du 07/02/2008 – page 214 Mme Christiane Demontès attire l’attention de M. le ministre des affaires étrangères et européennes…
Question d’actualité au gouvernement n° 0070G de M. Jean Desessard (Paris – SOC-R) publiée dans le JO Sénat du 11/01/2008 – page 178 M. Jean Desessard : Ma question s’adresse à M. le ministre de…
Question écrite n° 01889 de Mme Christiane Demontès (Rhône – SOC) publiée dans le JO Sénat du 20/09/2007 – page 1641 Mme Christiane Demontès attire l’attention de M. le ministre des affaires étrangères et européennes…
Question écrite n° 00147 de M. Michel Moreigne (Creuse – SOC) publiée dans le JO Sénat du 28/06/2007 – page 1095 M. Michel Moreigne attire l’attention de M. le ministre des affaires étrangères et européennes…