Question d’actualité au gouvernement n° 0473G de M. Jean-Pierre Godefroy (Manche – SOC) publiée dans le JO Sénat du 18/03/2005 – page 1765 M. Jean-Pierre Godefroy : Ma question s’adresse à M. le secrétaire d’Etat…
Question orale n° 0660S de M. Jean-Pierre Godefroy (Manche – SOC) publiée dans le JO Sénat du 03/02/2005 – page 346 M. Jean-Pierre Godefroy attire l’attention de M. le ministre des affaires étrangères sur la…
Question écrite n° 09649 de M. Gilbert Chabroux (Rhône – SOC) publiée dans le JO Sénat du 30/10/2003 – page 3190 M. Gilbert Chabroux attire l’attention de M. le ministre des affaires étrangères sur la…
Question écrite n° 06757 de M. Jean-François Picheral (Bouches-du-Rhône – SOC) publiée dans le JO Sénat du 03/04/2003 – page 1093 M. Jean-François Picheral souhaite vivement attirer l’attention de M. le ministre des affaires étrangères…
Question écrite n° 06440 de M. Gilbert Chabroux (Rhône – SOC) publiée dans le JO Sénat du 20/03/2003 – page 914 M. Gilbert Chabroux attire l’attention de Mme la ministre déléguée aux affaires européennes sur…
Question écrite n° 05549 de M. Jean-Pierre Bel (Ariège – SOC) publiée dans le JO Sénat du 06/02/2003 – page 393 M. Jean-Pierre Bel attire l’attention de M. le ministre des affaires étrangères sur la…
Question écrite n° 05314 de Mme Monique Cerisier-ben Guiga (Français établis hors de France – SOC) publiée dans le JO Sénat du 23/01/2003 – page 219 Mme Monique Cerisier-ben Guiga appelle l’attention de M. le…
Question écrite n° 04789 de M. Jean-Pierre Plancade (Haute-Garonne – SOC) publiée dans le JO Sénat du 19/12/2002 – page 3107 M. Jean-Pierre Plancade souhaite vivement attirer l’attention de M. le ministre des affaires étrangères…
Question écrite n° 04784 de M. Jean-Marc Pastor (Tarn – SOC) publiée dans le JO Sénat du 19/12/2002 – page 3106 M. Jean-Marc Pastor attire l’attention de M. le ministre des affaires étrangères sur la…
Un mois après la prise d’otages à Moscou, le “parti de la guerre” l’a emporté et toutes les amorces de négociations ont tourné court. Un recensement truqué et l’annonce d’un référendum sur une Constitution tchétchène dissimulent mal la poursuite des hostilités.