Question d’actualité au gouvernement n° 0460G de Mme Esther Benbassa (Val-de-Marne – ECOLO) publiée dans le JO Sénat du 13/02/2015 – page 1514 Mme Esther Benbassa : Ma question s’adresse à M. le Premier ministre.…
Question orale n° 1284S de M. Marc Daunis (Alpes-Maritimes – SOC) publiée dans le JO Sénat du 07/04/2011 – page 837 M. Marc Daunis attire l’attention de M. le ministre de l’intérieur, de l’outre-mer, des…
Question écrite n° 09767 de M. Marcel Rainaud (Aude – SOC) publiée dans le JO Sénat du 23/07/2009 – page 1819 M. Marcel Rainaud attire l’attention de M. le ministre des affaires étrangères et européennes…
Question écrite n° 03295 de Mme Christiane Demontès (Rhône – SOC) publiée dans le JO Sénat du 07/02/2008 – page 214 Mme Christiane Demontès attire l’attention de M. le ministre des affaires étrangères et européennes…
Question d’actualité au gouvernement n° 0070G de M. Jean Desessard (Paris – SOC-R) publiée dans le JO Sénat du 11/01/2008 – page 178 M. Jean Desessard : Ma question s’adresse à M. le ministre de…
Question écrite n° 01889 de Mme Christiane Demontès (Rhône – SOC) publiée dans le JO Sénat du 20/09/2007 – page 1641 Mme Christiane Demontès attire l’attention de M. le ministre des affaires étrangères et européennes…
Question écrite n° 00147 de M. Michel Moreigne (Creuse – SOC) publiée dans le JO Sénat du 28/06/2007 – page 1095 M. Michel Moreigne attire l’attention de M. le ministre des affaires étrangères et européennes…
Question d’actualité au gouvernement n° 0729G de M. Jean-Pierre Godefroy (Manche – SOC) publiée dans le JO Sénat du 20/10/2006 – page 6865 M. Jean-Pierre Godefroy : Ma question s’adresse à M. le ministre des…
Question écrite n° 24962 de M. Michel Moreigne (Creuse – SOC) publiée dans le JO Sénat du 19/10/2006 – page 2630 M. Michel Moreigne attire l’attention de M. le ministre des affaires étrangères sur la…
Question écrite n° 16788 de M. Michel Moreigne (Creuse – SOC) publiée dans le JO Sénat du 24/03/2005 – page 797 M. Michel Moreigne attire l’attention de M. le ministre des affaires étrangères sur le…